INFORMATIONS LÉGALES
Propriétaire du site : Rufrager SA
Statut : Société Anonyme au capital de 228 600 €
N° SIRET : 34164635400017
Adresse : Rufrager - Le Rozelier - 55320 Sommedieue
Tél : 03 29 86 25 93
Responsable de la publication : Gert Van Brunchott
Hébergeur du site : FéNiX / 28 rue Dupont des Loges / 57000 Metz
Concepteur / réalisateur du site : Billiotte & Co / 45 rue des Ponts / BP 90541 / 54008 Nancy Cedex
Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, contactez-nous à : contact@rufrager.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques commerciales mentionnées sur ce site sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site de Rufrager SA sont protégés par des droits d'auteur.CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES, ILLUSTRATIONS, VIDÉOS
Photothèque Rufrager SA
CHARTE D'UTILISATION
Tout internaute situé à l'étranger s'engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son Etat, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité s'engage à en informer le titulaire du site, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l'atteinte si celle-ci est avérée.
Le responsable du site www.rufrager.com s'engage à retirer toute représentation d'une œuvre ou d'une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
LIENS VERS D'AUTRES SITES
Nous vous indiquons à titre informatif des liens vers d'autres sites web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n'engage cependant pas Rufrager SA.
DYSFONCTIONNEMENTS ET VIRUS
Rufrager SA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Rufrager SA garantit un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toutes informations personnelles qui nous seraient transmises. Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier électronique à l'adresse contact@rufrager.com